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Éditeur du site

Le site myhandiqr.com est édité par :

• Dénomination sociale : myHandiQR
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
• Capital social : 5 000 €
• Siège social : 59 rue de Ponthieu, Bureau 326, 75008 Paris
• RCS : en cours d'immatriculation
• SIREN : en cours d'attribution
• Numéro de TVA intracommunautaire : en cours d'attribution
• Représentant légal : Jérôme Salanhac, en sa qualité de Président
• Adresse de contact : voir la page Contact

myHandiQR est une plateforme de communication inclusive conforme aux standards européens. La société n'exerce pas d'activité médicale, paramédicale ou de diagnostic.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site myhandiqr.com est Jérôme Salanhac, en sa qualité de Président de myHandiQR.

Toute demande relative au contenu éditorial du site peut être adressée via la page Contact.

Hébergeur

Le site myhandiqr.com est hébergé par :

• OVHcloud SAS
• 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• RCS Lille Métropole 424 761 419
• Téléphone : 1007 (depuis la France)
• Site : www.ovhcloud.com

Les données traitées par la plateforme sont hébergées au sein de l'Union européenne, sur des infrastructures sélectionnées pour leur conformité aux exigences européennes en matière de protection des données.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site myhandiqr.com et la plateforme myHandiQR (logiciel, code source, interfaces, marques, logos, textes, contenus éditoriaux, illustrations, charte graphique, structure des fiches, algorithmes d'adaptation des explications, base de connaissances) sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Ils restent la propriété exclusive de myHandiQR ou de ses éventuels concédants. Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les contenus librement renseignés par le créateur dans son profil restent la propriété du créateur. Celui-ci concède à myHandiQR la licence strictement nécessaire à l'exploitation du service, dans les conditions précisées par les CGU et CGV.

Crédits et liens externes

Conception, développement et maintenance : équipe myHandiQR.

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